Préambule

Ces conditions générales de vente régissent la vente de tous les produits proposés sur le site Instantporel. Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acheter des produits sur le site Instantporel, le client accepte expressément les termes énoncés ci-après.

Caractéristiques des articles proposés sur le site INSTANTPOREL

Deux types d’articles vous sont proposés:Côté broc où vous trouverez des objets et mobiliers de brocante. Ces articles ont du vécu et comportent souvent des traces d’usure. Certains meubles sont relookés.S’agissant de produits de brocante, ceux-ci sont susceptibles de ne plus répondre aux normes en vigueur au moment de l’acquisition. L’acheteur reconnaît en être informé, et la responsabilité d’Instantporel ne pourra être engagé pour tout dommage en rapport à l’utilisation de l’objet ou du mobilier acquis. Côté contempo: où vous trouverez des articles neufs provenant de différents fournisseurs.

Article 1 – Commande

Sur Internet : www.instantporel.com
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Instantporel se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Article 2 – Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Instantporel constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par Instantporel et ses clients.

Article 3 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA Française de 20%)
Instantporel se réserve le droit de modifier l’assortiment à tout moment en termes de produits et de prix en fonction notamment des contraintes liées aux fournisseurs. Mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.

Les prix n’incluent pas les frais de transport. Les modalités et tarifs de livraison sont indiqués dans la description de chaque article. Ils ne concernent pas les articles volumineux qui sont a retirer à l’atelier.

Article 4 – Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cas, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Pour le paiement par chèque, en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera au choix de Instantporel par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

Article 5 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison.En cas de retard, un mail vous sera adressé.Seule la livraison des articles non volumineux sont assurés en France Métropolitaine. Ils sont confiés à Mondial Relay et livrés à la boutique de votre choix. Les tarifs sont indiqués sous chaque description d’articles et ne concernent que la livraison en France Métropolitaine. La livraison vers d’autres pays est envisageable sur devis.Concernant les meubles et articles volumineux ou trop fragiles, ils sont a retirer à l’atelier INSTANTPOREL 3 chemin des Rebussets 03300 CUSSET sur rendez-vous, dans un délais de 30 jours maximum après la commande. Passé ce délais, l’article sera remis en vente et le client sera remboursé à la hauteur de 80%, déduction faites des frais de gestion et de stockage.Lorsque le client réceptionne la marchandise, il est tenu de la contrôler et de vérifier si le produit n’est pas endommagé. En cas de dommage, ……Mondial Relay….

Article 6 – Règlement

Le règlement de vos achats peut s’effectuer par carte bancaire via Pay pal ou Stripe comme indiqué sur le site, ainsi que par chèque (émis par une banque domiciliée en France) ou en espèce lorsqu’il s’agit d’un produit retiré à l’atelier (3 chemin des Rebussets 03300 CUSSET).La totalité du prix de l’article devra être réglé avant la livraison.

Article 7 – Satisfait ou remboursé

Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas et être ainsi remboursé.

Marche à suivre :
– Aller dans votre espace client, dans l’historique de vos commandes
– Sélectionnez les produits, indiquez le motif et cliquez sur “Générer un retour”
– Envoyez les produits à :

Instantporel
3 chemin des Rebussets
03300 Cusset

Les frais de retour sont à votre charge.

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état et emballage d’origine, complets (accessoires, notice…), en parfait état et accompagné d’une copie de la facture d’achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

Concernant les objets ou mobiliers d’occasion, les traces d’usure et du passé ne peuvent faire l’objet d’aucune réclamation. Je vous propose sur le site de vous envoyer des photos supplémentaires pour être sûr de votre achat.

Article 8 – Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article 6 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 14 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s’effectuera au choix de Instantporel, par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu’en soit motif.

Article 9 – Sécurisation

Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation par cryptage SSL pour les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 10 – Service clientèle

Pour toute information ou question, notre Service Clientèle est à votre disposition par email à l’adresse contact@connivence-vichy.fr

Article 11 – Responsabilité

Les produits neufs(plutôt contempo) proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de Instantporel ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d’interdiction d’un produit…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.

Les photographies et graphismes reproduits et illustrant les produits présentés sont données à titre indicatifs. Instantporel ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat, en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, etc.

Article 12 – Droit applicable, litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.